Téléchargements | 08 - Autres arrêtés municipaux | Mairie | Actes Administratifs

08 - Autres arrêtés municipaux

DocumentsDate de mise en ligne

Trier par : Titre | Date | Clics [ Décroissant ]

Arrêté n° 2024-28 - DELEGATION DES FONCTIONS D'ETAT CIVIL A M. LEROI LE 14.09.2024

Arrêté n° 2024-28 - DELEGATION DES FONCTIONS D'ETAT CIVIL A M. LEROI LE 14.09.2024populaire ! 11/09/2024

Télécharger

Arrêté n° 2024-30 - Ouverture des commerces de l'automobile le dimanche pour 2025

Arrêté n° 2024-30 - Ouverture des commerces de l'automobile le dimanche pour 2025populaire ! 04/10/2024

Télécharger

Arrêté n° 2024-31 - Ouverture des commerces de détail le dimanche pour 2025

Arrêté n° 2024-31 - Ouverture des commerces de détail le dimanche pour 2025populaire ! 04/10/2024

Télécharger

Arrêté n° 2024-32 - REGLEMENTATION COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

Arrêté n° 2024-32 - REGLEMENTATION COLLECTE DES DECHETS MENAGERSpopulaire ! 16/10/2024

Télécharger

Arrêté 024-2025-ST - utilisation stade de rugby Peyrouse

Arrêté 024-2025-ST - utilisation stade de rugby Peyrousepopulaire ! 07/02/2025

Télécharger

Arrêté 025-2025-ST - utilisation stade d'honneur du Mas Praden

Arrêté 025-2025-ST - utilisation stade d'honneur du Mas Pradenpopulaire ! 07/02/2025

Télécharger

Arrêté du 12.02.2025 - Modification de la régie réveillon

Arrêté du 12.02.2025 - Modification de la régie réveillon 19/02/2025

Télécharger

Arrêté du 12.02.2025 - Nomination des régisseurs suppléants

Arrêté du 12.02.2025 - Nomination des régisseurs suppléants 24/02/2025

Télécharger

Arrêté n° 2025-06 - Délégation temporaire des fonctions d'officier d'état civil à M. LEROI le 26.04.

Arrêté n° 2025-06 - Délégation temporaire des fonctions d'officier d'état civil à M. LEROI le 26.04.nouveau ! 12/03/2025

Télécharger

<< Début < Précédent 1 2 3 4 Suivant > Fin >>

Page 4 sur 4

Actes Administratifs

Téléchargez les différents actes administratifs (ARRETES, DELIBERATIONS...)

La Mairie

Urbanisme

Cons. Municipal des Enfants